Luigi Delia, Droit et philosophie à la lumière de l’Encyclopédie, Oxford, Oxford University Studies in the Enlightenment, 2015
es éditeurs de l’Encyclopédie ont souhaité que leur ouvrage accueillît les travaux de toutes sortes de savants et gens de lettres, qu’il offrît une tribune à une multiplicité de positions théoriques et qu’il pût se lire selon différents ordres : ordre alphabétique des thèmes plus ou moins généraux indiqués par les entrées ; ordre encyclopédique des différentes branches du savoir que le « Système figuré » du Discours préliminaire rend visible dans une arborescence des disciplines (lesquelles sont mentionnées après les titres d’articles pour que ces derniers s’y subsument) ; ordre des renvois, que des études récentes ont mis en lumière. On n’omettra pas l’ordre historique de la découverte des sciences, ni l’ordre philosophique de la reconstitution empiriste des connaissances qui apparaissent souvent dans l’organisation des articles[1].
C’est dans l’attention à cette complexité et à cette polyphonie que Luigi Delia, spécialiste de la philosophie juridique des Lumières, propose un ouvrage savant qui porte sur la façon dont le droit est abordé dans l’Encyclopédie (1751-1765). Le travail se prolonge dans l’étude de la pensée juridique des années ultérieures à la publication de l’Encyclopédie, correspondant au « moment Beccaria », dont l’auteur montre la réception et la diffusion dans diverses encyclopédies et textes juridiques parus entre 1765 (traduction française des Délits et des peines) et 1780. Or tous ces textes, qu’ils fussent des compilations ou de première main, ont été traversés par les mêmes débats et questions : débat sur les rapports entre droit naturel et droit positif ; sur la procédure et la pénalité (peine de mort, question, détention) ; sur le droit de la guerre et le droit des gens ; sur l’esclavage ; sur les droits individuels et sur ce qui sera désigné plus tard comme « droits de l’homme ». L’étude, qui reprend en partie des textes et travaux antérieurs, et les fusionne en un livre nouveau, s’arrête au seuil de la Révolution française. L’auteur entend en effet faire une généalogie des idées constitutionnelles et pénales révolutionnaires, du mouvement de codification qui a pu être observé à la fin du xviiie et au début du xixe siècles, ainsi que des différentes déclarations des droits de l’homme, afin d’exhiber certaines « origines culturelles » de la Révolution française présentes dans son corpus.
C’est ainsi tout d’abord (dans la première partie) un véritable volume de doctrine et de philosophie juridiques qui est dégagé de l’Encyclopédie pour être présenté au lecteur. Le minutieux premier chapitre veut en convaincre pièces à l’appui, car il reconstitue et décrit très utilement l’important ensemble des articles qui concernent le droit dans l’ouvrage collectif édité par Diderot et d’Alembert. Luigi Delia montre que leur nombre, si l’on ajoute à ceux qui sont classés explicitement dans des rubriques juridiques, ceux dont le contenu concerne également le droit, bien qu’ils soient rangés dans d’autres branches du savoir (« Droit naturel » est ainsi classé en Morale, et « Législateur » en Politique, p. 16), s’élève à plus de trois mille. L’auteur rappelle en outre que la « Jurisprudence » a sa place attitrée dans le Système figuré des connaissances humaines : c’est la dimension « particulière » de la Morale, incluse elle-même dans la Science de l’homme, laquelle enfin est une branche de la Philosophie. À son tour, la Science des lois ou Jurisprudence connaît un fourmillement de subdivisions, qui forment dans l’intéressant tableau donné p. 39 un ensemble plus éclectique de rubriques touchant l’histoire du droit (« droit romain », « histoire et droit des barbares »), la doctrine, le droit naturel, les termes de pratique, de procédure et les matières comme la « finance », la « police », les « eaux et forêts ». La liste des contributeurs aux matières juridiques et la présentation des plus importants d’entre eux (Toussaint le mal aimé, Boucher d’Argis qui lui est préféré, et surtout Jaucourt, mais aussi Diderot, d’Holbach, d’Alembert, Turgot, Yvon) expliquent encore mieux comment l’Encyclopédie a pu fournir un lieu aussi fécond pour la pensée et la culture juridiques. C’est que des praticiens, jusnaturalistes, philosophes et moralistes (les auteurs arborant souvent plusieurs de ces étiquettes, comme Toussaint, juriste et proche des milieux philosophiques) ont pu s’y confronter et défendre des opinions diverses, aussi bien conservatrices que réformatrices (pour ou contre la peine de mort, chap. 6, pour ou contre la question, chap. 8), aussi bien utilitaristes que déontologiques. Ainsi, alors que Jaucourt refuse par principe la question, Diderot s’interrogera plus tard – après la publication de l’Encyclopédie – sur l’utilité de certaines procédures d’extorsion de la vérité dans des notes à l’ouvrage de Beccaria qui lui sont attribuées (voir chap. 9) ; de même, Jaucourt condamne en bloc l’esclavage au nom de l’humanité, sans accepter les nuances explicatives de Montesquieu (voir p. 86).
Luigi Delia réserve un traitement spécifique à la figure du chevalier de Jaucourt, auquel il refuse le statut de simple compilateur : ce passeur important de la pensée jusnaturaliste (Grotius, Pufendorf, Barbeyrac, Burlamaqui) est aussi un promoteur des idées de Montesquieu. Mais son travail de restitution de L’Esprit des lois est paradoxal puisqu’il contribue souvent à détacher les affirmations de l’ouvrage de leur contexte et de la démarche sociologique qui les a suscitées, pour en généraliser les arguments et les mettre au service de diverses exigences morales et politiques. On comprend ainsi par l’étude qui est faite de son art de citer, comment Jaucourt a contribué à associer Montesquieu à des causes réformistes et rationalistes défendues plutôt par des représentants de l’école du droit naturel, alors qu’il est un des rares auteurs à fournir des arguments en faveur d’une rationalité des formes traditionnelles de justice et notamment du droit et de la pénalité barbares[2]. On comprend aussi que les impératifs de modération du pouvoir, de modération des peines ou de la violence guerrière légués par Montesquieu s’appuient sous la plume de Jaucourt sur une conception uniforme et a priori de la raison pratique qui éclipse une autre dimension essentielle de la modération qu’avait pourtant prisée Montesquieu : la modération du jugement et la prudence à généraliser. Montesquieu n’est ainsi pas seulement compilé ou résumé, mais transformé et utilisé. Au nom de ce caractère unifiant de la raison, Jaucourt tire également de Montesquieu des arguments en faveur d’une codification juridique (chap. 5). Ce n’est de fait plus seulement la « nature » qui intéresse Jaucourt, mais la « nature humaine » ; ce n’est plus la description des rapports et lois auxquels cette nature obéit qu’il veut décrire, mais les droits de la nature humaine qu’il veut défendre (p. 87). Luigi Delia voit dans ces inflexions imprimées par Jaucourt à la pensée de Montesquieu des traits que l’on retrouvera dans le caractère universel et absolu des revendications concernant les droits de l’homme (p. 96), revendications dont l’intransigeance devrait par exemple interdire toute tentative de justification de l’esclavage (voir « Esclavage » et « Traite des nègres » de Jaucourt).
L’auteur montre de façon plus générale dans différentes études comment l’invocation d’une justice naturelle est opposée dans certains articles de l’Encyclopédie au droit divin, au despotisme des souverains (chap. 2, chap. 7), à leurs visées de conquête et à leurs violences guerrières (chap. 3), au maintien de l’esclavage et à la traite (chap. 4), sans que soient oubliés dans la reconstitution de ce corpus les textes plus conservateurs ou simplement plus descriptifs.
Rappeler le traitement de ces questions juridiques ainsi que du contexte historique (si éloigné du nôtre) dans lequel elles prennent place (ainsi du point nécessaire établi par Luigi Delia sur la torture judiciaire, avant et après l’aveu, dans le chap. 8) permet à l’auteur d’éclairer le « moment Beccaria » qu’il aborde ensuite.
Luigi Delia consacre en effet la seconde partie de son ouvrage à la réception et au développement des débats juridiques de l’Encyclopédie évoqués précédemment, à l’élan nouveau que leur a donné la pensée de Beccaria, ainsi qu’aux diverses publications encyclopédiques qui fleurissent à partir de 1765, notamment en Suisse, pays où le jusnaturalisme fut fortement représenté dans les universités. Le chapitre 9 est consacré aux notes sur le traité des Délits et des peines attribuées à Diderot, dont la teneur audacieuse modère la thèse d’un abolitionnisme de la peine de mort et de la torture qui serait généralement répandu parmi les encyclopédistes. Le chapitre 10 porte sur la reprise des arguments beccariens sur la peine de mort, qui mobilisent notamment l’énergie des auteurs de l’Encyclopédie d’Yverdon, vaste refonte chrétienne de l’Encyclopédie (publiée dans la période 1770-1780), du Répertoire de jurisprudence de Guyot, du Dictionnaire de jurisprudence de l’Encyclopédie méthodique, puis du Code de l’humanité publié par De Felice (1778), Code que Luigi Delia veut définir comme le premier dictionnaire des droits de l’homme.
L’ouvrage de Beccaria suscite ainsi chez ces auteurs l’examen des positions utilitaristes et rétributivistes, ainsi que la recherche de diverses reformulations du problème pénal (voir les Réflexions philosophiques de Jacques-Vincent Delacroix (1778), étudiées au chap. 11).
En reconstituant dans l’Encyclopédie cet ouvrage juridique dont il montre l’importance et la cohérence thématique, et en restituant de manière érudite la teneur des débats juridiques ultérieurs reformulés à partir de l’œuvre de Beccaria, Luigi Delia offre au lecteur un chapitre très fourni et fort bien documenté de l’histoire des idées et de la culture juridiques pré-révolutionnaires. Au sein de cette culture que réorganise l’Encyclopédie, le droit a été classé comme une partie de la morale et de la philosophie, et c’est d’elles qu’il a reçu parfois des injonctions et des règles. Mais on mesure aussi à la lecture de l’ouvrage que l’histoire et la comparaison sont amplement reconnues et convoquées par ceux qui traitent du droit. Le livre de Delia nous rend mieux attentifs à ces différents régimes de rationalité qu’autorise à cette époque la réflexion juridique.
Gabrielle Radica
Gabrielle Radica est maître de conférences en philosophie à l’Université de Picardie Jules Verne (Amiens), et membre du CURAPP-ESS (UMR 7319, CNRS/UPJV).